Mentions légales

Propriétaire / Éditeur du site couleur pastels

couleurpastels.net est le site web officiel édité sous la responsabilité de Willy Taraud.
L’ensemble du site, pages et contenus, est la propriété de Willy Taraud.

Willy TARAUD

Courriel : mail
Siret :
N° ordre Maison des Artistes :
(les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps de fournir une réponse ou traiter votre demande).

Hébergeur

société OVH
Siège Social
140 quai Sartel
59100 ROUBAIX

Thème

OceanWP par Nick
WP Theme Limited
Unit 301, Roselaw House
National Technology Park
Limerick – V94 K58K, Ireland

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site couleurpastels.net, conception, logos et charte graphique, a été créé et développé par Willy Taraud.

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre WordPress, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Pour plus d’informations, reportez-vous au site WordPress.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Willy Taraud est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Willy Taraud est interdit et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Crédit photos

Willy Taraud

Pour les particuliers et les entreprises

Il est possible d’acquérir un œuvre sur un thème précis ou une œuvre présente sur le site couleurpastels.net (si elle est disponible à la vente). Je réponds à la demande sachant que je reste libre de la création. Un acompte de 30% sera exigible à la confirmation de commande.
Vous souhaitez créer un événement autour de la peinture. Je peux vous préparer une exposition accompagnée de sa communication.

Avantages aux entreprises pour l’acquisition d’une œuvre : l’article 238 bis AB du CGI institue une déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des œuvres originales d’artistes vivants pour les exposer au public. Aussi les entreprises souhaitant acheter une œuvre, peuvent bénéficier d’avantages fiscaux à condition d’entrer dans le champ d’application du bulletin officiel des impôts. Par exemples l’artiste doit être vivant à la date d’achat de l’œuvre (voir article 238 bis AB du CGI). L’œuvre doit être une œuvre originale et correspondre à la liste définie selon l’ article 98 A de l’annexe III au CGI, soit exposée au public par exemple salle d’attente, lieu d’accueil, couloirs, etc.

Conditions d’utilisation du site

Pour un meilleur confort d’utilisation du site couleurpastel.net, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

Cookies : le site couleurpastels.net peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Avertissement Google anatylics : ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis.
Google utilisera ces informations dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox : choisissez le menu « outil » puis « Options ». Cliquez sur l’icône « vie privée ». Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
Pour Microsoft Internet Explorer : choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »). Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
Pour Opéra : choisissez le menu « Fichier »> »Préférences » >Vie Privée.
Pour Safari : choisissez « Préférences », cliquez sur « Confidentialité », puis effectuez l’une des opérations proposée.
Pour chrome : choisissez « Paramètres » > « Paramètres avancés ». Dans la section « Confidentialité et sécurité », cliquez sur Paramètres de site > Cookies. Activez ou désactivez l’ensemble des sites ou les cookies tiers.

Liens hypertextes : le site couleurpastels.net offre des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Willy Taraud ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion. Il ne répond pas de la disponibilité de ses sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site couleurpastels.net ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Willy Taraud.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site couleurpastels.net, il lui appartiendra d’adresser un courriel afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Willy Taraud se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Technologie JavaScript : le site couleurpastels.net ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Services fournis : l’ensemble des activités de couleur pastels ainsi que ses informations sont présentés sur le site. Les renseignements figurant sur le site couleurpastels.net ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site couleurpastels.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.